Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par AIR INDUSTRIE THERMIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE THERMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-06 du 7 février 2020.
Le déposant est AIR INDUSTRIE THERMIQUE domicilié(e) 54 avenue Victor Hugo - 92500 - Rueil-Malmaison - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France.
La marque FRANCE THERMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614628.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIR INDUSTRIE THERMIQUE - 54 avenue Victor Hugo - 92500 - Rueil-Malmaison - France
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 place d'Estienne d'Orves - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38
Tubes et tuyaux métalliques ; tuyères métalliques ; tuyères [métalliques] de four a ciment ; portiques [métalliques] de sécurité et de régulation ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Chaudières de machines ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; chaudières à vapeur (parties de machines) ; générateurs d'énergie à eau chaude [machines] ; échangeurs de chaleur (chaudières de récupération) ; filtres (parties de machines) ; filtres pour machines ; systèmes d'admission pour turbines à gaz ; turbines pour la production d'énergie ; turbines à gaz autres que pour véhicules terrestres ; pulvérisateurs en tant que partie de machine ; pulvérisateurs [machines] ; pompes, pompes hydrauliques, pompes électriques, pompes pour fluides ; soudeuses de tubes [machines] ; robinets de machines ; robinets de carburants ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Armoires électriques de contrôle et commande ; armoires de distribution pour l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; détecteurs de flamme ; analyseurs de gaz de combustion et de gaz résiduels ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; accumulateurs électriques, aimants, amplificateurs, appareils pour l'analyse non à usage médical, batteries d'allumage, câbles à fibres optiques, machines à calculer, appareils de contrôle de chaleur, circuits intégrés, appareils électriques de commutation, conduites d'électricité, électrolyseurs, éléments galvaniques, gabarits [instruments de mesure], lasers non à usage médical, logiciels, pompes autorégulatrices à combustible, mesureurs de pression, appareils à souder électriques, transformateurs, verre optique, appareils de contrôle et de test de fluides, générateurs [synthétiseurs] de fréquence, onduleurs, coffrets électriques de capacité à savoir coffrets d’alimentation électrique, robots de nettoyage de tuyauterie ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Générateurs d'air et de gaz chaud [générateurs de vapeur], de chaleur et de vapeur. Echangeurs thermiques. Chaudières de chauffage. Incinérateurs ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles ; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de refroidissement, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations sanitaires ; filtres à air pour la climatisation ; économiseurs d’énergie à savoir économiseurs de combustibles ; récupérateurs de chaleur ; chaudières de récupération ; récupérateurs de chaleur ; tubes de chaudières de chauffage ; chaudières de récupération ; installations de conditionnement d'air ; réchauffeur d'air, chaudières industrielles ; dispositifs de ventilation pour brûleurs ; registres de tirage (chauffage) ; brûleurs pour fours et chaudières ; brûleurs de démarrage et soutien pour unités d'incinération de combustibles solides ; brûleurs à usage industriel ; brûleurs pour la combustion du gaz dans des chaudières ; allumeurs ; dispositifs de ventilation pour brûleurs ; allumeurs de gaz ; vannes [parties d'installations de robinetterie] ; vannes de sécurité [pièces de machines] ; chambres de combustion ; soupapes de décharge pour appareils à gaz [appareils de sécurité] ; soupapes de décharge pour conduites de gaz [appareils de sécurité] ; soupapes de décharge pour conduites d'eau [appareils de sécurité] ; soupapes de décharge pour appareils à eau [appareils de sécurité] ; appareils de contrôle de la pression [appareils de sécurité pour appareils à gaz] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; vannes d'arrêt sous forme de dispositifs de sécurité pour appareils à gaz ; torchères pour l'industrie pétrolière. Gaines isolantes pour tuyauteries industrielles ; gaines d'isolation pour tuyaux ; accumulateurs de chaleur, installations de filtrage d'air, fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences, fours à l'exception des fours pour expérience fours de fusion, fours de graphitisation, fours de fusion et d'affinage de verres, de silicates et verres spéciaux ; fours de traitement thermique ; fours de réchauffage et notamment fours pour laminoirs à chaud, fours de recuit sous cloche ; appareils et machines frigorifiques, appareils pour l'épuration du gaz, générateurs de gaz, tours de raffinage pour la distillation, tours de raffinage pour la distillation, refroidisseurs, évaporateurs, recycleurs, aérotherme, échangeurs thermiques (autres que parties de machines) pour le chauffage central, pour les traitements chimiques, pour l'élimination de la condensation, pour l'élimination des gaz de combustion et pour l'élimination des gaz d'échappement, échangeurs en aluminium brasé pour les procédés cryogéniques, calcinateurs [échangeurs thermiques] ; robinets ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Réparation ou entretien de brûleurs et mise à disposition d'informations s'y rapportant ; installation de systèmes de sécurité ; installation de systèmes de tuyauteries ; entretien et réparation de tuyauteries industrielles ; maintenance de machines industrielles ; entretien et réparation de moteurs ; services d'installation, de construction, de réparation, de nettoyage et de maintenance d'appareils thermiques, d'appareils de chauffage, d'appareils de réfrigération, d'appareils et d'équipements pour l'incinération, de centrales thermiques, services d'installation et de réparation se rapportant aux échangeurs thermiques, économiseurs d'énergie, chaudières, incinérateurs, filtres, récupérateurs d'énergie et au conditionnement d'air. Services de pompage de fluides ; services de réchauffage d'air d'instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de distribution, transformation et commande du courant électrique, d'équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs, d'appareils de nettoyage, d'appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, entretien et réparation d'automobiles, exploitation de carrières, installation et réparation de chauffage, installation et réparation d'appareils électriques, forage de puits, installation et réparation de fours et de fourneaux, services d'isolation (construction), remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits, traitement contre la rouille ;
Services de traitement chimique de gaz d'échappement provenant de la combustion de carburants fossiles ; services de filtration des liquides, des gaz et de l'eau. Traitement et raffinage de combustibles ; traitement de matières combustibles ;
Services de recherches techniques et technologiques, d'ingénierie, de développement et d'étude de projets techniques relatifs aux appareils et équipements de combustion, de chauffage, d'incinération, de production de vapeur, de réfrigération, de ventilation et de climatisation, de générateurs d'air et/ou de gaz chaud et chambres de combustion. Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, expertises (travaux d'ingénieurs). Services d'analyses et de recherches industrielles, services d'analyses chimiques et thermiques, services de calculs thermiques, services de recherches en mécanique et services de recherches techniques. Contrôles de qualité de combustion. Essais de matériaux ; essais technique, industriels, environnementaux ; essais sur la sécurité des produits. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services d'ingénieurs (études, expertises), analyse chimique, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, recherches en chimie, conseils en ingénierie mécanique ; conception de systèmes informatiques, conseils en construction, dessin industriel, essai de matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), recherches en mécanique, recherches en physique, recherches techniques, services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs,experts et conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de la chimie, de la métallurgie, de la sidérurgie, de la physique, de la mécanique, de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, du thermique, de la cryogénie, de l'optique, de l'énergie, du textile, du papier, du médical, de la biologie, agricole, de la géologie, de l'industrie sucrière, agroalimentaire et de l'éthanol, de l'automobile, du verre, de l'aluminium, du ciment.
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